Jacques Fessard


De: Jacques Fessard
Objet:
Ce groupe de travail
Groupe:
Ce groupe de travail
JORFTEXT000000602005(source JORF)
composition
11 Avril 200311/04/2003
De: Fessard (Jacques)
Docteur
neuropsychiatre
Objet:
membres de la commission chargée de l'examen des personnes atteintes d'une amputation ou d'un trouble de fonctionnement en vue de la délivrance ou du maintien du permis de conduire
Groupe:
Commission chargée de l'examen des personnes atteintes d'une amputation ou d'un trouble de fonctionnement en vue de la délivrance ou du maintien du permis de conduire
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000741908(source JORF)
nomination
20 Mars 199620/03/1996
De: Fessard (Jacques)
Docteur
neuropsychiatre
Objet:
membres de la commission chargée de l'examen des personnes atteintes d'une amputation ou d'un trouble de fonctionnement en vue de la délivrance ou du maintien du permis de conduire
Groupe:
Commission chargée de l'examen des personnes atteintes d'une amputation ou d'un trouble de fonctionnement en vue de la délivrance ou du maintien du permis de conduire
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000368649(source JORF)
nomination
07 Décembre 199407/12/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.